Cinq Codes

Cinq Codes

Mit Code Napoleon können vor allem folgende beiden Kodizes gemeint sein, welche beide Vorbildwirkung für einige andere Länder hatten sowie in den annektierten oder als Tochterrepubliken beherrschten Gebieten eingeführt wurden und oft über die Zeit der Einflussnahme Frankreichs hinaus Gültigkeit hatten.

  • Code Civil (bürgerliches Gesetzbuch, 1804 als Code civil des Français in Kraft getreten, wurde 1807–1815 und kurzzeitig zwischen 1852 und 1871 offiziell in Code Napoléon umbenannt)
  • Code Pénal (Strafgesetzbuch, 1810 in Kraft getreten, 1994 in Frankreich komplett überarbeitet)

Weitere Kodizes, welche während der Regentschaft Napoleons eingeführt wurden:

  • Code de procédure civile (Zivilprozessbuch, 1806)
  • Code de commerce (Handelsgesetzbuch, 1807)
  • Code d’instruction criminelle (Strafprozessordnung, 1808)

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