Société par actions simplifiée
- Société par actions simplifiée
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Société par actions simplifiée (S.A.S.) ist französisch und bedeutet Aktiengesellschaft in vereinfachter Form.
Die S.A.S. wurde seit 2001, als die formellen Anforderungen zur Gründung einer ordentlichen Aktiengesellschaft nach französischen Recht verschärft wurden, zu einer interessanten Alternative auch für ausländische Gesellschaften, die eine Tochtergesellschaft in Frankreich betreiben möchten. Eingeführt wurde die S.A.S. bereits 1994, indem sie in den Artikeln L227-1 bis L227-19 des Code de Commerce (französisches Handelsgesetzbuch) kodifiziert wurde. Flexibler gestaltet wurde die S.A.S. durch das Gesetz vom 15. Mai 2001.
Der hauptsächliche Vorteil einer S.A.S. liegt darin, dass insbesondere hinsichtlich der Statuten gesetzlich nur wenige Voraussetzungen verlangt werden, so dass sie sehr flexibel angelegt werden kann. Weiterhin unterliegt die Gesellschaft nicht den strikten Mitteilungs- und Transparenzpflichten wie herkömmliche Aktiengesellschaften. Allerdings darf sie auch nicht an der Börse notiert werden.
Bekannte Unternehmen nach dieser Rechtsform sind der Autohersteller Renault, die EADS-Töchter Airbus und Eurocopter Group sowie der Stirnlampenhersteller Petzl.
Siehe auch
- Société par action simplifiée unipersonnelle (S.A.S.U.), vereinfachte Einpersonen-Aktiengesellschaft nach französischem Recht
- Société anonyme (S.A.) französische Aktiengesellschaft
- Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.), französische Gesellschaft mit beschränkter Haftung
Literatur
- Johann Peter: Société par actions simplifiée (S.A.S.). Die Vereinfachte Aktiengesellschaft in Frankreich, eine Rechtsform für die Kooperation von Unternehmen. Europäischer Verlag der Wissenschaften 1999. ISBN 3-631-34209-8.
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